MENTIONS LEGALES

Dernière mise à jour : 30/03/2023.

▪ INFORMATIONS GENERALES

. Dénomination sociale : ALPHA OHM | VAN DEN NEUCKER Jérémy
. Siège social : Rue Max Eloy, 71b - 7332 Saint Ghislain ( Mons )
. Numéro d'entreprise - TVA : BE 0758.962.543
. Contact : alphao.info@gmail.com / +32 (0) 485.51.99.79

▪ A PROPOS DE CE SITE

. Directeur de Publication : VAN DEN NEUCKER Jérémy
. Hébergement : OVH ( 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix (FR) )

L’utilisation de ce site implique la pleine acceptation et le respect des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) décrites ci-dessous ;
en tant que visiteur / utilisateur, en naviguant sur ce site, chacun reconnait avoir pris connaissance de l'intégralité des présentes CGU ainsi que de notre Politique
de Protection des Données Personnelles (PPDP). Les CGU et PPDP opposables étant celles en vigueur lors de l'utilisation de ce site , nous encourageons à consulter régulièrement ces dernières ( chaque mise à jour étant clairement signalée et datée sur la présente page ).

. L'objet de ce site est de fournir une information, aussi précise que possible, concernant l’ensemble des services proposés et missions effectuées par l’Entreprise |
personne physique représentée - ALPHA OHM | VAN DEN NEUCKER Jérémy ; l'intégralité des renseignements transmis le sont à titre indicatif, sont susceptibles
d’évoluer et ne sont pas exhaustifs.

. Ce site se veut être accessible aux utilisateurs à tout moment ; néanmoins, pour raison de maintenance technique, une brève interruption de services peut être planifiée
( dates et heures d'intervention étant, autant que faire se peut, préalablement communiquées ) ; quant aux autres formes d’interruptions de services ou autres problèmes techniques, l'Entreprise décline toute responsabilité.

. Le site http://www.alphaohm.be constitue, à la fois, une création protégée par le droit d’auteur et une base de données sur laquelle Alpha Ohm | Van Den Neucker Jérémy
détient les droits d’auteur et les droits en tant que producteur. Sauf mention contraire, l'Entreprise est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient
les droits d’usage sur l'ensemble des éléments ( e.g. textes, images, graphismes, … ) présents sur le site ; toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des dits éléments, et ce, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable ( toute exploitation
non autorisée du site ou de l’un de ses éléments constitutifs sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales ).

. Ce site met à disposition des utilisateurs un espace interactif / espace contact, l'Entreprise se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable,
tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données ;
elle se réserve, également, la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale des utilisateurs, notamment en cas de message à caractère diffamant, injurieux, raciste, ou pornographique, et ce, quel que soit le support utilisé.

. Ce site propose des liens hypertextes vers d'autres sites, indépendants de l'Entreprise, ces derniers sont clairement identifiés et leurs adresses régulièrement vérifiées ;
leur consultation n'engage pas la responsabilité de l'Entreprise ( cette dernière n'étant ni garant ni responsable de leurs contenus et politique de confidentialité ).
En accédant à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, le visiteur accepte que cet accès s’effectue à ses risques et périls.
Concernant la création de liens hypertextes vers le site http://www.alphaohm.be , elle doit, au préalable, faire l’objet d’une autorisation écrite.

. Ce site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation, et, ses utilisateurs s’engagent à y accéder en utilisant un matériel récent,
exempt de virus, ainsi qu'avec un navigateur, de dernière génération, mis à jour. Par ailleurs, lors de l’accès à ce site, l'Entreprise ne pourra être tenue responsable
des éventuels dommages (in)directs causés au matériel de l’utilisateur, que ces derniers résultent du non-respect des conditions mentionnées précédemment ou
de l’apparition d’un bug et/ou d’une incompatibilité. L'Entreprise ne pourra, également, pas être tenue responsable de dommages, tels qu’une perte de marché ou
perte d’une chance, consécutifs à l’utilisation du site.

. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation seront régies, interprétées et exécutées conformément au droit belge, seul droit applicable, en cas de litige ;
tout litige qui n’aura pas pu être réglé à l’amiable dans un délai n’excédant pas un mois à compter de sa survenance ( délai pouvant être prolongé de commun accord ),
pourra être porté par la partie la plus diligente devant les Cours et Tribunaux de langue française de l’arrondissement concerné.